Éditeur
Khelcom One, nom commercial exploité par Boubacar Keita, entrepreneur individuel. SIREN : 105 471 197 — SIRET : 105 471 197 00019 — APE : 6201Z. Adresse : 14 Rue des Hirondelles, 53320 Loiron-Ruillé, France.
Objet
Les présentes conditions encadrent la fourniture des services Khelcom One aux professionnels. Elles complètent les CGU. Les fonctionnalités accessibles dépendent de l’abonnement souscrit.
Prix, facturation et paiement
Les prix, taxes applicables, modalités de facturation, échéances, renouvellement et résiliation : À compléter avant la mise en production.
Support et disponibilité
Le support et les niveaux de service applicables : À compléter avant la mise en production.. Khelcom One ne promet aucun niveau de disponibilité contractuel tant qu’un engagement écrit n’est pas publié.
Réclamations et médiation
Adresse de contact juridique : À compléter avant la mise en production. Médiateur de la consommation, le cas échéant : À compléter avant la mise en production.
Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Toute clause commerciale devra être revue avant mise en production.